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Marques déposées par LYOEN BERNARD
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TROC OCCASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROC OCCASE
LYOEN BERNARD

Numéro de dépôt :
3061493
Date de dépôt :
23/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2010
TROC OCCASE de LYOEN BERNARD

Présentation de la marque TROC OCCASE

Déposée le 23 octobre 2000 par LYOEN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROC OCCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est LYOEN BERNARD, domicilié(e) RUE MERVEILLE, 59270 BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYOEN BERNARD - France.

La marque TROC OCCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC OCCASE est expirée depuis le 23 octobre 2010.

LYOEN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : PACK PLUS FOURNITURES SERVICES , TROC OCCASION


LYOEN BERNARD - RUE MERVEILLE, 59270 BAILLEUL - France


LYOEN BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Meubles d'occasion.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.